Mentions Légales

Mentions Légales

  1. Éditeur du Site

Le site InovSolar est édité par :

SAS BZH Corp
Siège social : 20 La Croix Rouge, 22430 Erquy
Numéro de téléphone : 0449430029
Adresse email : contact@inovsolar.com
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS
Capital social : 28000 €
Numéro RCS : 979 366 929
Numéro de TVA intra-communautaire : FR93979366929
Directeur de la publication : Jean-Christophe HOMAR

  1. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Numéro de téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com

  1. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site InovSolar, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société InovSolar, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de InovSolar. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  1. Protection des Données Personnelles

En vertu de la réglementation en vigueur, les informations recueillies via les formulaires de ce site sont destinées exclusivement à InovSolar et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers, sauf pour satisfaire aux obligations légales.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (UE) 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : contact@inovsolar.com.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

  1. Cookies

Le site InovSolar utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic du site et personnaliser le contenu. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies. Vous pouvez modifier vos préférences de cookies à tout moment dans les paramètres de votre navigateur.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, consultez notre Politique de Cookies.

  1. Limitation de Responsabilité

InovSolar met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, InovSolar ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, InovSolar décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

  1. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le tribunal compétent sera celui du siège social de InovSolar, sauf disposition légale contraire.

InovSolar se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.